Mentions légales
Ce site Internet est édité par :
NEOAXESS
15, rue du Général Négrier
78800 Houilles - FRANCE
Tél +33 (0)1 39 15 98 98
SAS au capital de 60 000 € – SIREN : 518731716
Directeur de publication
Thierry CHEP
Webmaster
M. Bertrand Genevois, webmaster de la société BGI : http://www.agence-bgi.com
Pour toute information sur ce site ou son contenu, veuillez contacter : webmaster@tansa.fr
Conception et réalisation du site
Francis THOMAS, développeur freelance
Hébergement
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Droits d’auteur/Copyright
NEOAXESS a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle de son contenu, ses données chiffrées ou non, qui y sont présentées, ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de NEOAXESS.
L’ensemble de ce site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra être faite sans l’accord préalable et écrit de NEOAXESS.
Les dénominations NEOAXESS et LOCAXESS, le logo, les slogans, sont, sauf indication particulière, des marques déposées par NEOAXESS ou INCENTYS. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit de NEOAXESS est susceptible d’en constituer la contrefaçon et d’être poursuivi devant les tribunaux compétents. L’ensemble des éléments graphiques, des campagnes de communication, affiche, films, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marque, noms de produits, représentés sur ce site Internet sont protégés par le code de la propriété Intellectuelle et sont propriété de NEOAXESS. A ce titre, tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre ou sur quelque autre support (papier, support numérique, film, etc…) sont strictement interdits.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de NEOAXESS.
